|
Mentions légales
-
Directeur de la publication : Christian Soret, maire de
Grisy-les-Plâtres
-
Création et mise à jour des contenus : Mairie de
Grisy-les-Plâtres
-
Crédits photos : Mairie de Grisy-les-Plâtres, Fotolia, F. Druot, A. Rochette
-
Images Clipart de Microsoft office online
-
Conception et réalisation du site : Gallimedia
-
Le site de Grisy-les-Plâtres a été réalisé avec la solution
CapWebCT, plate-forme open source de gestion des contenus Web et
des téléservices destinée à réduire la fracture numérique dans les
collectivités, www.capwebct.fr
-
Hébergement : Bull S.A.S., rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes
sous bois - RCS Versailles n° 642.058.739 B
Propriété intellectuelle
Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris
les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes,
etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à
l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle
française, il est interdit de reproduire, copier, modifier,
transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même
partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de
ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos,
images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans
l’autorisation explicite et préalable de la commune de
Grisy-les-Plâtres.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée
d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la
phrase suivante : © 2008 Mairie de Grisy-les-Plâtres. Tous
droits réservés.
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code
de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément
du site à des fins personnelles et pour un usage privé est
autorisée.
|
|